Règlement intérieur de l'école
Ecole maternelle Conseil des XV
13 rue de Rotterdam
67000 STRASBOURG
03-88-60-30-61
ce.0670271F@ac-strasbourg.fr

                REGLEMENT INTERIEUR

1.    FREQUENTATION ET OBLIGATIONS SCOLAIRES
Depuis 2019, l’instruction est obligatoire dès l’âge de trois ans.
L'inscription à l'école maternelle implique l'engagement pour la famille d'une fréquentation régulière susceptible de favoriser le développement de la personnalité de l’enfant et sa réussite éducative. Toute rupture de fréquentation doit être signalée par les enseignant(e)s à la directrice, puis aux services académiques qui prennent les mesures en conséquence.  

2.    ACCUEIL ET REMISE DES ELEVES
Avant que les enfants soient pris en charge par les enseignants, ils restent sous la seule responsabilité des parents. Aucun enfant ne doit venir seul à l'école.
Les enfants sont remis par les parents ou les personnes qui les accompagnent à l’enseignant ou au service d’accueil de l’école.
Les enfants sont repris à la fin de chaque demi-journée, conformément aux horaires fixés, par les parents ou par toute personne nommément désignée, par écrit sur la fiche de renseignements remise à la directrice qui apprécie la capacité de celle-ci à remplir sa mission.

3.    ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE
Les heures d'entrée et de sortie de l'école maternelle sont fixées par la municipalité en accord avec
l’Inspection Académique
8h30 – 12h00 Accueil le matin jusqu’à 8h40 (fermeture des portes à 8h40)
14h00– 16h30 et 17h30 pour les élèves bénéficiant de l’APC (Activité Pédagogique Complémentaire)
Ouverture des portes 10 minutes avant le début et la fin des cours.
Les parents s’engagent à respecter les horaires et les modalités pratiques d’accueil et de sortie des
élèves. Tout manquement répété sera consigné puis signalé à l’Inspectrice de l’Education Nationale.

4.    PERISCOLAIRE ET RESTAURATION SCOLAIRE
Ils fonctionnent après les heures de classe, ainsi que les mercredis et sont mis en place par la municipalité
Les horaires les jours de classe sont les suivants : de 7h45 à 8h20 de 16h30 à 18h15.

5.    SCOLARITE
L’organisation pédagogique et la constitution des classes sont faites par la directrice, avant la rentrée, en fonction des actions intégrées au projet d’école et après avis du conseil des maîtres. Elle en rend compte à l’inspectrice de circonscription.

6.    PARTICIPATION FINANCIERE
Certaines activités de l'école maternelle sont gérées par la coopérative scolaire affiliée à l'OCCE (qui supervise la gestion financière). Les parents peuvent faire un don volontaire, chaque année, au courant du mois de septembre de préférence ou à n’importe quel moment de l’année suivant les possibilités de la famille. L’adhésion est facultative mais nécessaire au bon fonctionnement de l’école.

7.    ASSURANCE SCOLAIRE
L’assurance responsabilité civile suffit pour le temps scolaire. L’assurance individuelle accident est obligatoire pour les sorties facultatives, avec dépassement du temps scolaire ou dites à risque.

8.    DISCIPLINE
a.    Les élèves
 Les élèves et leur famille sont accueillis dans une école bienveillante et exigeante qui demande le respect de règles en vigueur, des personnes et des biens. Les réussites sont valorisées, notamment grâce au cahier de suivi. Un enfant qui ne respecterait pas le règlement de l’école ou de sa classe pourra cependant être isolé du groupe pendant un court temps de réflexion, tout en restant sous la surveillance d’un adulte. Les difficultés plus longues pourront faire l’objet d’un suivi particulier en lien avec l’Inspectrice de l’Education Nationale et les partenaires concernés.
b.    Les parents
Les parents peuvent intervenir dans l’école sur avis de l’enseignante de la classe et décision de la directrice.
Les parents ne sont pas autorisés à prendre de photos dans l’enceinte de l’école (mise en œuvre du droit à l’image et application de protocole de sécurité). Aussi, et conformément à la loi du 30 juillet 2018, l’usage du téléphone portable est interdit dans l’enceinte de l’école pour les élèves et les parents.

9.    SECURITE
La directrice veille, en collaboration avec le responsable technique de site, à ce que les locaux, installations et équipements soient maintenus en conformité avec les dispositions réglementaires. Elle organise trimestriellement des exercices d’évacuations et les exercices PPMS en lien avec la municipalité.
Matériels et objets dont l'introduction à l'école est prohibée : les objets jugés dangereux sont interdits à l'école. Les parents sont invités à veiller à ce que leur enfant ne soit pas porteur de ces objets. (Billes, pétards, canifs, lames de rasoir, briquets, allumettes, chewing-gum, parapluies, pin's, carte de jeux, bijoux, portable...)
Les vélos et trottinettes doivent être déposés sous l’abri à vélo de l’entrée.

10.    HYGIENE
Les enfants se lavent les mains en arrivant à l’école. Les vêtements prêtés aux enfants seront rendus lavés.

11.    SANTE SCOLAIRE
L’école n’accueille pas les enfants malades. Les mises à jour du protocole Covid-19 sont à consulter sur le site du ministère de l’Education Nationale.
Les enseignantes et les ATSEM soignent les enfants blessés. En cas de choc grave, de traumatisme, d’urgence l’école fera appel aux 112, 18 ou 15.
Ni les enseignants ni les A.T.S.E.M. ne peuvent administrer des médicaments sauf dans le cas d’un PAI ou protocole de prise de médicaments.
Les maladies contagieuses (rubéole, varicelle, oreillons, gale, coqueluche, rougeole, impétigo, herpès...) doivent signalées ainsi que les motifs de toute absence prolongée.

12.    ASSOCIATION PARENTS
Les associations de parents d’élèves disposent d’une adresse mail et d’un accès au panneau d’affichage pour communiquer avec les familles. conseildesxv@apepa.fr

13.    PRET DE LIVRES
Les enfants peuvent emprunter régulièrement un livre au sein de la bibliothèque de l’école. Les parents s’engagent à remplacer tout livre perdu ou endommagé.

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